Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société G.L. SAE
/
PAT ET FIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAT ET FIL
G.L. SAE

Numéro de dépôt :
96614218
Date de dépôt :
04/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2006

Présentation de la marque PAT ET FIL

Déposée le 4 mars 1996 par la société G.L. SAE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAT ET FIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Le déposant est la société G.L. SAE domicilié(e) L.I.D. 5ME AVENUE, 06510 CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 547 377 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.L. SAE - France.

La marque PAT ET FIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614218.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 28 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAT ET FIL est expirée depuis le 4 mars 2006.

G.L. SAE a également déposé les autres marques suivantes : SELINA


G.L. SAE - L.I.D. 5ME AVENUE, 06510 CARROS - France - SIREN 377547377


G.L. SAE - France


Inscription le 24 juin 1999 - Rejet partiel n°279903 - Publication au BOPI 1999-06-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Cuir et imitation du cuir ; Peaux d'animaux. Jeux et jouets. Aliments pour les animaux, malt.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.