Déposée le 12 août 2003 par la Société Anonyme (SA) G.G
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « AGRISAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) G.G domicilié(e) Pôle Image, Quai du Péristyle,56100 LORIENT - 56100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 657 058 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA G.G. domicilié(e) Pôle Image, Quai du Péristyle,56100 LORIENT - 56100 - France.
La marque AGRISAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241308.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
G.G. (S.A.) - Pôle Image, Quai du Péristyle,56100 LORIENT - 56100 - France - SIREN 339657058
SA G.G. - Pôle Image, Quai du Péristyle,56100 LORIENT - 56100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-09
Republication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41
Service de publicité et informations d'affaires ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, trans-frontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils et d'informations commerciales ; promotion commerciale sous toutes ses formes et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation, de promotion et de publicité en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, trans-frontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; location de matériel publicitaire et de présentation commerciale ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillon). Gestion de fichiers informatiques, publicité et affaires commerciales concernant des services télématiques, compilation et mise en forme fdinformatique, numérisation de textes et/ou d'images fixes ou animées ; et/ou de sons (musicaux ou non). Services de communications à savoir agences de presse et d'informations ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques et télématiques et par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques ; et notamment vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; émissions radiophoniques, services de télex, transmission de télégrammes ; transmission d'informations par téléscripteur, services de transmission d'information par réseau télématique ; services télématiques en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données ; services de communication sur réseaux informatiques en général ; services de télécommunication dans le domaine audiovisuel, vidéo et multimédia ; services de transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de télématique. Services d'enseignement et de formation, d'éducation ; activités sportives ; cours par correspondance ; éditions de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres et sous toutes formes, y compris publications électroniques et numériques ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général : organisation et conduite de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de montage de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; publication de livres ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'informations et de manifestations professionnelles ou non ; montage de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés ; de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou images, fixes ou animées et/ou de sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non ; production et représentation de spectacles ; production et location de films, production de films sur cassettes y compris sur cassettes vidéo, et plus généralement sur tous supports sonores et/ou visuels, et sur supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), service d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement et de reproduction de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes et/ou animées et/ou sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; prêts de livres et autres publications ; services de vidéothèques et ludothèques, services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel. Organisation d'expositions, de foires et de salons ; services d'échange de correspondances ; exploitation de banques de données et de bases de données administratives ; bureaux de rédaction ; services de traductions ; gérance administrative de lieux d'exposition.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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