G G I, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3144960
Date de dépôt :
31/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/2022
Présentation de la marque ESCM
Déposée le 31 janvier 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) G G I
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ESCM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-10 du 8 mars 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) G G I domicilié(e) 6 rue Froment - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 158 381 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque ESCM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144960.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
G G I, Société par actions simplifiée à associé unique - 6 rue Froment - 75011 - PARIS - France - SIREN 443158381
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18
Inscription le 14 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424584 - Publication au BOPI 2005-12-14
Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2012 n°2490341 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-01-30
Inscription le 2 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°630151 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-02
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; magnétoscopes ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; disques compacts (audiovidéo) , disques optiques, disques optiques compacts et disques acoustiques ; disques compacts à mémoire morte et disques compacts interactifs ; supports de données magnétiques et optiques ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils et équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; modems ; machines à calculer ; périphériques d'ordinateurs. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en papier ou en carton, à savoir : drapeaux, fanions et écriteaux, écussons (cachets en papier) , enseignes, étiquettes non en tissu, porte-affiches, cartes de souhaits, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, diagrammes, plans, cartonnages ; imprimés, lettres et bulletins d'information, journaux, revues, magazines, livres, manuels, catalogues ; affiches ; atlas, cartes géographiques et globes terrestres ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; instruments d'écriture, stylos, stylos à bille, crayons, fusains, porte-mines, plumiers ; coupe-papier ; gommes à effacer ; marques pour livres, albums ; agendas, calendriers, éphémérides et almanachs ; cahiers, répertoires, feuilles, fiches, enveloppes, dossiers et classeurs (papeterie) ; chemises pour documents ; sous-main ; ardoises pour écrire ; corbeilles à courrier ; fournitures pour le dessin et pour l'écriture ; fournitures scolaires ; tableaux noirs ; trousses d'écolier ; adhésifs (matières collantes) et colles pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; boîtes de peinture ; blocs à dessins ; grattoirs de bureau ; trousses à dessins ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) notamment documents pédagogiques tels que polycopiés, cas pratiques, programmes de cours, dossiers, brochures ; matériel d'enseignement sous forme de jeu (à l'exception des appareils) , à savoir livres, manuels et cédéroms ; cartes postales ; papier d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de matériel et d'espaces publicitaires ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; recrutement de personnel ; sondage d'opinion ; services de secrétariat ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Télécommunications ; services d'informations (nouvelles) ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations contenues dans une banque de données accessible avec ou sans code d'accès ; fourniture de temps d'accès à une banque de données ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques ; transmission d'informations par téléscripteur ; agences de presse ; transmission de dépêches, de télécopies et de télégrammes ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences et de visioconférences ; transmission en ligne d'informations relatives à la formation, l'enseignement ; location d'appareils pour la transmission de messages et d'appareils de télécommunication ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; émissions télévisées et radiophoniques ; télévision par câbles ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion (transmission) d'informations par voie électronique, au moyen notamment des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet) ; services de télex ; services téléphoniques ; services d'appel radioéléctrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques) ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; communication par réseau de fibres optiques. Education ; formation ; institutions d'enseignement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues, de journaux, de catalogues, de guides et De manuels, de cédéroms ; prêt de livres ; divertissements ; Production, organisation et représentation de spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de spectacles, de films et de bandes vidéo ; agences de modèles pour artistes ; location de films, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; services de studios d'enregistrement ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; cours par correspondance ; organisation et conduite d'examens et d'épreuves pédagogiques ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; réservation de places pour les spectacles ; services de bibliothèques itinérantes ; camps et stages de perfectionnement sportif ; clubs de mise en forme physique ; informations en matière de divertissement, de récréation et d'éducation ; location d'équipement pour la pratique des sports, à l'exception des véhicules ; location de stades ; chronométrage des manifestations sportives ; publication de livres et de textes (autres que les textes publicitaires) ; organisation de loteries.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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