Déposée le 19 mai 1999 par la société G.F.A. (GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MADAME OLIVIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-28 du 9 juillet 1999.
Le déposant est la société G.F.A. (GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE domicilié(e) CHATEAU DES OLIVIERS, " PROVENCE DEPUIS 855 ", ROUTE DE BERRE, 13122 VENTABREN - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 511 600 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr KAROUBY STEPHANE - France.
La marque MADAME OLIVIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794524.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
G.F.A. (GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE) - CHATEAU DES OLIVIERS, " PROVENCE DEPUIS 855 ", ROUTE DE BERRE, 13122 VENTABREN - France - SIREN 414511600
Mr KAROUBY STEPHANE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11
Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28
Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices ; bois odorant ; encens ; produits pour parfumer le linge ; pots pourris odorants ; eaux de senteurs. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué), notamment en bois d'olivier. Huiles et graisses comestibles, notamment l'huile d'olives comestibles ; olives conservées. Miel ; sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices. Produits agricoles ; fruits et légumes frais, notamment les olives fraiches. Transformation de produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie), et notamment pressage d'olives pour transformation en huile d'olive.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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