CHATEAU MOULIN DES OLIVIERS " Provence depuis 855 "
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU MOULIN DES OLIVIERS " Provence depuis 855 "
G.F.A. (GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE)
Numéro de dépôt :
98714104
Date de dépôt :
20/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2008
Présentation de la marque CHATEAU MOULIN DES OLIVIERS " Provence depuis 855 "
Déposée le 20 janvier 1998 par la société G.F.A. (GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHATEAU MOULIN DES OLIVIERS " Provence depuis 855 " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-09 du 27 février 1998.
Le déposant est la société G.F.A. (GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE domicilié(e) CHATEAU DES OLIVIERS " PROVENCE DEPUIS 855 ", ROUTE DE BERRE, 13122 VENTABREN - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 511 600 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR KAROUBY STEPHANE - France.
La marque CHATEAU MOULIN DES OLIVIERS " Provence depuis 855 " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98714104.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MOULIN DES OLIVIERS " Provence depuis 855 " est expirée depuis le 20 janvier 2008.
G.F.A. (GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : AGLANDOLIVE , MADAME OLIVIER
G.F.A. (GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE) - CHATEAU DES OLIVIERS " PROVENCE DEPUIS 855 ", ROUTE DE BERRE, 13122 VENTABREN - France - SIREN 414511600
MR KAROUBY STEPHANE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-35
Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie (à l'exception des huiles essentielles de lavande) ; huiles essentielles de lavande d'appellation d'origine " huile essentielle de Haute Provence "), cosmétiques (à l'exception des huiles essentielles de lavande), lotions pour les cheveux ; dentifrices. Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits : gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produit laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel sirop de melasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Traitement de matériaux. Transformation de produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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