Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L ARBALETE
Numéro de dépôt :
1082694
Date de dépôt :
29/06/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Thiers
Présentation de la marque L ARBALETE
Déposée le 29 juin 1978 par G. DAVID FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Thiers), la marque française « L ARBALETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L ARBALETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1082694.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque L ARBALETE est expirée depuis le 29 juin 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-033