Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE GRAND NICOLET
Numéro de dépôt :
1170771
Date de dépôt :
27/10/1980
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Présentation de la marque DOMAINE GRAND NICOLET
Déposée le 27 octobre 1980 par G.A.E.C. NICOLET LEYRAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE GRAND NICOLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE GRAND NICOLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1170771.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE GRAND NICOLET est expirée depuis le 27 octobre 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-41