Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMP'DOUX
G.A.E.C. FERME DE LA BEAUME

Numéro de dépôt :
1736700
Date de dépôt :
09/05/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/05/1998
CHAMP\'DOUX de G.A.E.C. FERME DE LA BEAUME

Présentation de la marque CHAMP'DOUX

Déposée le 9 mai 1988 par G.A.E.C. FERME DE LA BEAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAMP'DOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est G.A.E.C. FERME DE LA BEAUME, domicilié(e) ECLOSE, 38300 BOURGOIN JALLIEU - France.

La marque CHAMP'DOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMP'DOUX est expirée depuis le 9 mai 1998.


G.A.E.C. FERME DE LA BEAUME - ECLOSE, 38300 BOURGOIN JALLIEU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-17

Produits agricoles horticoles forestiers et graines non compris dans d'autres classes animaux vivants fruits et légumes frais semences plantes et fleurs naturelles aliments pour les animaux malt