Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE HAUT-MARGUERON
G.A.E.C. DURAND

Numéro de dépôt :
93468393
Date de dépôt :
10/05/1993
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
10/05/2003

Présentation de la marque DOMAINE HAUT-MARGUERON

Déposée le 10 mai 1993 par la société G.A.E.C. DURAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE HAUT-MARGUERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.

Le déposant est la société G.A.E.C. DURAND domicilié(e) "Le Malveyrein", 24240 POMPORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 494 428 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.A.E.C. DURAND - France.

La marque DOMAINE HAUT-MARGUERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE HAUT-MARGUERON est expirée depuis le 10 mai 2003.

G.A.E.C. DURAND a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA HAUTE GUEYLARDIE , CHATEAU LE MALVEYREIN , CHATEAU HAUT-THEULET , CHATEAU FONTPUDIERE , CHATEAU LE GALINOU , CHATEAU HAUT-MALVEYREIN


G.A.E.C. DURAND - "Le Malveyrein", 24240 POMPORT - France - SIREN 348494428


G.A.E.C. DURAND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-43

Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE HAUT-MARGUERON"