DOMAINE HAUT-MARGUERON
Présentation de la marque DOMAINE HAUT-MARGUERON
Déposée le 10 mai 1993 par la société G.A.E.C. DURAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE HAUT-MARGUERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE HAUT-MARGUERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468393.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE HAUT-MARGUERON est expirée depuis le 10 mai 2003.
G.A.E.C. DURAND a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-43
Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25