Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE MALVEYREIN
G.A.E.C DURAND

Numéro de dépôt :
3252072
Date de dépôt :
02/10/2003
Lieu de dépôt :
GTC BERGERAC
Date d'expiration :
02/10/2013
CHATEAU LE MALVEYREIN de G.A.E.C DURAND

Présentation de la marque CHATEAU LE MALVEYREIN

Déposée le 2 octobre 2003 par la société G.A.E.C DURAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC BERGERAC), la marque française « CHATEAU LE MALVEYREIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est la société G.A.E.C DURAND domicilié(e) Le Malveyrein,24240 POMPORT - 24240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 494 428 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.A.E.C. DURAND Gérant Denis DURAND domicilié(e) Le Malveyrein,24240 POMPORT - 24240 - France.

La marque CHATEAU LE MALVEYREIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE MALVEYREIN est expirée depuis le 2 octobre 2013.

G.A.E.C DURAND a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA HAUTE GUEYLARDIE , DOMAINE HAUT-MARGUERON , CHATEAU HAUT-THEULET , CHATEAU FONTPUDIERE , CHATEAU LE GALINOU , CHATEAU HAUT-MALVEYREIN


G.A.E.C DURAND - Le Malveyrein,24240 POMPORT - 24240 - France - SIREN 348494428


G.A.E.C. DURAND Gérant Denis DURAND - Le Malveyrein,24240 POMPORT - 24240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Inscription le 12 août 2011 - Transmission totale de propriété n°556022 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-12

Inscription le 18 mars 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°644776 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-18

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : Château le Malveyrein.