Déposée le 13 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Future France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « POINT DE CROIX CREATIF »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Future France domicilié(e) 101/109 rue Jean Jaurès,92300 LEVALLOIS - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 330 417 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Future France SAS domicilié(e) 101/109 rue Jean Jaurès,92300 LEVALLOIS - 92300 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Future France SAS - 101/109 rue Jean Jaurès,92300 LEVALLOIS - 92300 - France - SIREN 388330417
Future France SAS - 101/109 rue Jean Jaurès,92300 LEVALLOIS - 92300 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16
Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51
Inscription le 4 juin 2009 - Changement de dénomination n°498948 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-04
Inscription le 5 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°590026 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-05
Appareils photographiques, cinématographiques, et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquette souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques).
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relation publiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Services de conseils en matière de matériel informatique, de logiciels et d'utilisation d'Internet, informations relatives à des produits informatiques, produits de haute technologie, produit de communications et services d'information par Internet, services de conseils en matière de création, développement, entretien et utilisation de sites Web et services en ligne, services d'informations en ligne concernant les produits et services de tiers ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareil de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisir. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Service de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "POINT DE CROIX CREATIF"
