Déposée le 11 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Future France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « canal téléchargement »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Future France domicilié(e) 101-109 rue Jean-Jaurès - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 330 417 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Future France domicilié(e) 101-109 rue Jean-Jaurès - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Future France, Société par actions simplifiée - 101-109 rue Jean-Jaurès - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 388330417
Future France - 101-109 rue Jean-Jaurès - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France
Inscription le 30 mars 2009 - Rejet partiel n°494329 - Publication au BOPI 2009-03-30
Publication - Publication le 18 juil. 2008 au BOPI 2008-29
Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24
Mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ;
Récipients d'emballage en matières plastiques ; urnes funéraires ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Câbles non métalliques ;
Couches en matières textiles ;
Extraits ou essences alcooliques ;
Travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ;
Nettoyage ou entretien de véhicules ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
Location d'appareils de télécommunication ;
Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Imprimerie ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
Services de bars ; services de traiteurs ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; pensions pour animaux ;
Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'opticiens ; toilettage d'animaux ;
Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; consultation en matière de sécurité ; agences de détectives ; recherches judiciaires.
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