Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ZOLEPTIL
FUJISAWA PHARMACEUTICAL CO.,LTD. Société anonyme dûment organisée selon les lois du Japon

Numéro de dépôt :
94509062
Date de dépôt :
02/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2013

Présentation de la marque ZOLEPTIL

Déposée le 2 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) FUJISAWA PHARMACEUTICAL CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZOLEPTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FUJISAWA PHARMACEUTICAL CO domicilié(e) 4-7, Doshomachi 3-chome, Chuo-ku OSAKA,JAPON (dossier no 2251213) - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2251213) - 92593 - France.

La marque ZOLEPTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque ZOLEPTIL est expirée depuis le 16 octobre 2013.

FUJISAWA PHARMACEUTICAL CO a également déposé les autres marques suivantes : CEFACIDAL , MEFALOZON , CEFTIZONE , CEFVIX , CEFASPAN , NOVIDONE , SUPRIMUNE , CELIDOCIN , ERIBATE , UNOCEF


FUJISAWA PHARMACEUTICAL CO.,LTD. Société anonyme dûment organisée selon les lois du Japon - 4-7, Doshomachi 3-chome, Chuo-ku OSAKA,JAPON (dossier no 2251213) - Japon


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2251213) - 92593 - France


Inscription le 14 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430081 - Publication au BOPI 2006-03-14

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2003 n°2251213 - Publication au BOPI 2003-10-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Inscription le 4 octobre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°533287 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04

- Préparations et substances pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques