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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRUITÉ ENTREPRISES
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YAOURTS DU MONDE SAVOIE YAOURT
Marque expirée - Marque en non vigueur

YAOURTS DU MONDE SAVOIE YAOURT
FRUITÉ ENTREPRISES société anonyme

Numéro de dépôt :
3466838
Date de dépôt :
01/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2016
YAOURTS DU MONDE SAVOIE YAOURT de FRUITÉ ENTREPRISES

Présentation de la marque YAOURTS DU MONDE SAVOIE YAOURT

Déposée le 1 décembre 2006 par la Société Anonyme (SA) FRUITÉ ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YAOURTS DU MONDE SAVOIE YAOURT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRUITÉ ENTREPRISES domicilié(e) 2 rue du Lac,74000 ANNECY - 74000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 000 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YAOURTS DU MONDE SAVOIE YAOURT est expirée depuis le 1 décembre 2016.

FRUITÉ ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : ENVIE DE POMME , MATIN DE POMME UN REVEIL EN DOUCEUR , ENVIE DE PAMPLEMOUSSE , FRUITÉ LES DUOS , FRUITE YAPOTE , , , PRESSADE LE BIO POUR TOUTE LA FAMILLE ORANGE , ENERGIE FRUITE MULTI-FRUITS , COCKTAIL PARTY


FRUITÉ ENTREPRISES société anonyme - 2 rue du Lac,74000 ANNECY - 74000 - France - SIREN 441000130


DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-29

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Inscription le 26 août 2009 - Transmission totale de propriété n°505036 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-26

Yaourts.