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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITE ENTREPRISES
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LE BIO À EMPORTER PARTOUT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE BIO À EMPORTER PARTOUT
FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3624277
Date de dépôt :
22/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2029
LE BIO À EMPORTER PARTOUT de FRUITE ENTREPRISES

Présentation de la marque LE BIO À EMPORTER PARTOUT

Déposée le 22 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITE ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BIO À EMPORTER PARTOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-09 du 27 février 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITE ENTREPRISES domicilié(e) 482 Avenue Ambroise Croizat - 38926 - CROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 000 130 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 Rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque LE BIO À EMPORTER PARTOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3624277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE BIO À EMPORTER PARTOUT arrivera à expiration en date du 22 janvier 2029.

FRUITE ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : ENVIE DE POMME , MATIN DE POMME UN REVEIL EN DOUCEUR , ENVIE DE PAMPLEMOUSSE , FRUITÉ LES DUOS , FRUITE YAPOTE , , , PRESSADE LE BIO POUR TOUTE LA FAMILLE ORANGE , ENERGIE FRUITE MULTI-FRUITS , COCKTAIL PARTY


FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée - 482 Avenue Ambroise Croizat - 38926 - CROLLES - France - SIREN 441000130


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 Rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Inscription le 3 mars 2010 - Changement d'adresse n°518184 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-03

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2019 n°2703955 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-01-22

Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons), tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique.