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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROVIA
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FLEUR D'OR
Marque expirée - Marque en non vigueur

FLEUR D'OR
FROVIA S.A.

Numéro de dépôt :
1463831
Date de dépôt :
02/05/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/05/2018

Présentation de la marque FLEUR D'OR

Déposée le 2 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) FROVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FLEUR D'OR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROVIA domicilié(e) 13 avenue des Roses,57530 COURCELLES CHAUSSY (dossier no 2371909) - 57530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 375 669 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK domicilié(e) 15 rue de l'Egalité,80230 BOISMONT (dossier no 2371909) - 80230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FLEUR D'OR est expirée depuis le 2 mai 2018.

FROVIA a également déposé les autres marques suivantes : FLEUVE D'OR , MAITRE CONNOISSEUR SELECTION FROVIA , TALERON , DEGUSTA , CASA ITALIANA , JURAMI


FROVIA S.A. - 13 avenue des Roses,57530 COURCELLES CHAUSSY (dossier no 2371909) - 57530 - France - SIREN 305375669


Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK - 15 rue de l'Egalité,80230 BOISMONT (dossier no 2371909) - 80230 - France


Renouvellement sans limitation n°2114850 - Publication au BOPI 1998-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-35

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2008 n°2371909 - Publication au BOPI 2008-04-30

Renouvellement avec limitation le 30 avril 2008 n°2114091 - Publication au BOPI 2008-04-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41

Inscription le 23 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166750 - Publication au BOPI 1993-12-23

Inscription le 18 mars 1999 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°273944 - Publication au BOPI 1999-03-18

Inscription le 26 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396505 - Publication au BOPI 2004-07-26

Inscription le 16 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457707 - Publication au BOPI 2007-07-16

Inscription le 26 avril 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°157958 - Publication au BOPI 1993-04-26

Fromages, spécialités fromagères et spécialités laitières vendues au rayon fromages.