Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASA ITALIANA
FROVIA S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
95561162
Date de dépôt :
03/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2005

Présentation de la marque CASA ITALIANA

Déposée le 3 mars 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASA ITALIANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROVIA domicilié(e) 7 avenue des Roses, 57530 COURCELLES - CHAUSSY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agnés MORIN PUBLIMARK - France.

La marque CASA ITALIANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561162.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASA ITALIANA est expirée depuis le 3 mars 2005.

FROVIA a également déposé les autres marques suivantes : FLEUVE D'OR , MAITRE CONNOISSEUR SELECTION FROVIA , TALERON , FLEUR D'OR , DEGUSTA , JURAMI


FROVIA S.A.R.L. - 7 avenue des Roses, 57530 COURCELLES - CHAUSSY - France


Agnés MORIN PUBLIMARK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14

Fromages, Produits laitiers, tous ces produits étant d'origine italienne