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Marques déposées par monsieur fronteau sebastien
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SOLARIS FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLARIS FRANCE
M. fronteau sebastien

Numéro de dépôt :
3913472
Date de dépôt :
16/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2022
SOLARIS FRANCE de fronteau sebastien

Présentation de la marque SOLARIS FRANCE

Déposée le 16 avril 2012 par monsieur fronteau sebastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLARIS FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est monsieur fronteau sebastien domicilié(e) 38 avenue du theatre romain - 83600 - FREJUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. fronteau sebastien domicilié(e) 38 avenue du theatre romain - 83600 - FREJUS - France.

La marque SOLARIS FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLARIS FRANCE est expirée depuis le 16 avril 2022.


M. fronteau sebastien - 38 avenue du theatre romain - 83600 - FREJUS - France


M. fronteau sebastien - 38 avenue du theatre romain - 83600 - FREJUS - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Inscription le 22 août 2012 - Retrait partiel n°582341 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-22

Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Conception et réalisation de peinture décorative intérieure et extérieure pour bâtiments, de plafonds et murs non métalliques réalisés en textiles enduits de matériaux synthétiques et tendus sur un cadre en aluminium ou pvc, de textiles tissés ou tricotés enduits de matériaux synthétiques pour revêtements de plafonds et tentures murales ; pose de films de sécurité et solaires pour vitrage de véhicules et pour vitrage de bâtiments.