Accueil marques.expert
/
Marques déposées par FROMENTIER Jacky
/
CLOS DE LA ROSE APpellation Entre deux Mers contrôlée
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLOS DE LA ROSE APpellation Entre deux Mers contrôlée
FROMENTIER Jacky

Numéro de dépôt :
1518792
Date de dépôt :
31/01/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
31/01/2019

Présentation de la marque CLOS DE LA ROSE APpellation Entre deux Mers contrôlée

Déposée le 31 janvier 1989 par FROMENTIER Jacky auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS DE LA ROSE APpellation Entre deux Mers contrôlée »

Le déposant est FROMENTIER Jacky domicilié(e) 2 Lieu-dit Caseau,33420 GUILLAC (dossier no 2395723) - 33420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacky FROMENTIER domicilié(e) 2 Lieu-dit Caseau,33420 GUILLAC (dossier no 2395723) - 33420 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLOS DE LA ROSE APpellation Entre deux Mers contrôlée est expirée depuis le 31 janvier 2019.


FROMENTIER Jacky - 2 Lieu-dit Caseau,33420 GUILLAC (dossier no 2395723) - 33420 - France


Jacky FROMENTIER - 2 Lieu-dit Caseau,33420 GUILLAC (dossier no 2395723) - 33420 - France


Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2009 n°2395723 - Publication au BOPI 2009-01-23

Renouvellement sans limitation n°2136041 - Publication au BOPI 1999-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CLOS DE LA ROSE