Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TABLE D'HOTE
FROMANCAIS S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1158854
Date de dépôt :
06/01/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
LA TABLE D\'HOTE de FROMANCAIS

Présentation de la marque LA TABLE D'HOTE

Déposée le 6 janvier 1981 par la Société Anonyme (SA) FROMANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA TABLE D'HOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMANCAIS domicilié(e) 83-85, Avenue de la Grande-Armée, 75016 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL. - France.

La marque LA TABLE D'HOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1158854.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA TABLE D'HOTE est expirée depuis le 6 janvier 1991.

FROMANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : LA BRETONOISE , TOUBABY , AUX 2 MOINES , LA REDONOISE , VIRLUX , MOULIN DE VER , LA GACATTE , LE CARREAU VIROIS , FLEURS DE FRANCE , GENTLEMAN


FROMANCAIS S.A. (société anonyme) - 83-85, Avenue de la Grande-Armée, 75016 PARIS. - France


MICHEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-21

Oeufs, lait, fromages, beurres et autres produits laitiers.