Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COCOTTE
FROMANCAIS S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1391792
Date de dépôt :
30/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/1997
LA COCOTTE de FROMANCAIS

Présentation de la marque LA COCOTTE

Déposée le 30 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) FROMANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA COCOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMANCAIS domicilié(e) 120, avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY-sur SEINE. - France.

La marque LA COCOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1391792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FROMANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : LA BRETONOISE , LA TABLE D'HOTE , TOUBABY , AUX 2 MOINES , LA REDONOISE , VIRLUX , MOULIN DE VER , LA GACATTE , LE CARREAU VIROIS , FLEURS DE FRANCE


FROMANCAIS S.A. (Société Anonyme) - 120, avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY-sur SEINE. - France


Inscription le 10 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°167555 - Publication au BOPI 1994-01-10

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