Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAMIVO
FROMANCAIS S.A.

Numéro de dépôt :
17716
Date de dépôt :
26/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/1993

Présentation de la marque DAMIVO

Déposée le 26 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) FROMANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAMIVO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMANCAIS domicilié(e) 83, 85, avenue de la Grande Armée, 75016 PARIS. - France.

La marque DAMIVO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAMIVO est expirée depuis le 26 mai 1993.

FROMANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : LA BRETONOISE , LA TABLE D'HOTE , TOUBABY , AUX 2 MOINES , LA REDONOISE , VIRLUX , MOULIN DE VER , LA GACATTE , LE CARREAU VIROIS , FLEURS DE FRANCE


FROMANCAIS S.A. - 83, 85, avenue de la Grande Armée, 75016 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-25

Fromages, beurres, crème, lait et autres produits laitiers, substances alimentaires pour les animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.