Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONT JURA
FROMAGERIES RIEME S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
93472081
Date de dépôt :
14/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2003

Présentation de la marque MONT JURA

Déposée le 14 juin 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIES RIEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONT JURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIES RIEME domicilié(e) Caves du Pont de la Roche, 25570 GRAND COMBE CHATELEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 249 775 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK - France.

La marque MONT JURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONT JURA est expirée depuis le 14 juin 2003.

FROMAGERIES RIEME a également déposé les autres marques suivantes : Côte-Brune , LE CHATELEUGuy Rième , HAUTE-RIVE , L'ENTREROCHE , CIME Guy Rième , De l'étable à la table , ROCHERAY Guy Rième , ROQUEMONT


FROMAGERIES RIEME S.A.R.L. - Caves du Pont de la Roche, 25570 GRAND COMBE CHATELEU - France - SIREN 378249775


Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK - France


Inscription le 23 décembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°166749 - Publication au BOPI 1993-12-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-49

Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30

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