HAUTE-RIVE
Présentation de la marque HAUTE-RIVE
Déposée le 4 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES RIEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAUTE-RIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-28 du 16 juillet 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HAUTE-RIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470772.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HAUTE-RIVE est expirée depuis le 3 juin 2013.
FROMAGERIES RIEME a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 février 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°364994 - Publication au BOPI 2003-02-03
Renouvellement sans limitation le 3 juin 2003 n°2243683 - Publication au BOPI 2003-06-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46
Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28
Inscription le 16 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°499880 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-16