Côte-Brune
Présentation de la marque Côte-Brune
Déposée le 31 août 1983 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES RIEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « Côte-Brune » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Côte-Brune a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260938.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Côte-Brune est expirée depuis le 13 août 2013.
FROMAGERIES RIEME a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2019625 - Publication au BOPI 1993-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-28
Inscription le 1 juillet 1993 - Transmission de propriété n°160525 - Publication au BOPI 1993-07-01
Inscription le 3 février 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°364994 - Publication au BOPI 2003-02-03
Renouvellement sans limitation le 13 août 2003 n°2247845 - Publication au BOPI 2003-08-13
Inscription le 16 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°499880 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-16