Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIX DE SAVOIE BEL
FROMAGERIES PICON, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97694718
Date de dépôt :
10/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2007

Présentation de la marque SIX DE SAVOIE BEL

Déposée le 10 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES PICON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIX DE SAVOIE BEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-42 du 17 octobre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES PICON domicilié(e) Saint-Félix, 74540 ALBY-SUR-CHERAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 620 458 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre Wetzel Avocat à la Cour - France.

La marque SIX DE SAVOIE BEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97694718.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIX DE SAVOIE BEL est expirée depuis le 10 septembre 2007.

FROMAGERIES PICON a également déposé les autres marques suivantes : CREDIOU! , CREDIOU , MERE PICON , (Marque figurative) , (Marque figurative) , PICON REGAL PICON , PICON , NOUVELLE VACHE , PICON , REGAL PICON


FROMAGERIES PICON, Société Anonyme - Saint-Félix, 74540 ALBY-SUR-CHERAN - France - SIREN 325620458


Monsieur Pierre Wetzel Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-17

Publication - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1997-42

Viande et extraits de viande, poisson, volailles à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait, huiles et graisses comestibles. Produits laitiers à l'exception des fromages ; fromages à l'exception de la tomme et de l'emmental, et des fromages de type "tomme", et de type "emmental". Tomme bénéficiant de l'indication géographique protégée "Tomme de Savoie". Emmental bénéficiant de l'indication géographique protégée "Emmental de Savoie". Fromage bénéficiant de l'appellation d'origine protégée "Reblochon ou Reblochon de Savoie".