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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES PAPILLONs
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LE BOUCHON DE BREBIS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE BOUCHON DE BREBIS
FROMAGERIES PAPILLON (Société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
3162885
Date de dépôt :
03/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
LE BOUCHON DE BREBIS de FROMAGERIES PAPILLONs

Présentation de la marque LE BOUCHON DE BREBIS

Déposée le 3 mai 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES PAPILLONs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE BOUCHON DE BREBIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES PAPILLONs domicilié(e) 8 bis, avenue de Lauras,12250 ROQUEFORT-SUR-SOULZON - 12250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 900 917 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FROMAGERIES PAPILLONs a également déposé les autres marques suivantes : LE CROTTIN DE BREBIS


FROMAGERIES PAPILLON (Société par actions simplifiée) - 8 bis, avenue de Lauras,12250 ROQUEFORT-SUR-SOULZON - 12250 - France - SIREN 391900917


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 10 avril 2003 - Rejet total n°368582 - Publication au BOPI 2003-04-10

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

Fromages et tous produits laitiers.