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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES PAPILLON
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LE PAPILLON CARTE NOIRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE PAPILLON CARTE NOIRE
FROMAGERIES PAPILLON, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1583786
Date de dépôt :
19/03/1990
Lieu de dépôt :
ST AFRIQUE
Date d'expiration :
19/03/2030
LE PAPILLON CARTE NOIRE de FROMAGERIES PAPILLON

Présentation de la marque LE PAPILLON CARTE NOIRE

Déposée le 19 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES PAPILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST AFRIQUE), la marque française « LE PAPILLON CARTE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES PAPILLON domicilié(e) Lauras 4 impasse de la route de Tiergues - 12250 - ROQUEFORT-SUR-SOULZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 900 917 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque LE PAPILLON CARTE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE PAPILLON CARTE NOIRE arrivera à expiration en date du 19 mars 2030.

FROMAGERIES PAPILLON a également déposé les autres marques suivantes : Le Corbeau et le Renard , Pavé de Brebis de l'Aveyron , SELECTION SPECIALE ROQUEFORT , LE PAPILLON BARQUETTE SAVEUR INTACTE , , SELECTION , PAPILLON PREMIUM , PAPILLON , PETITE TOMME DE L'AVEYRON PAPILLON , (Marque figurative)


FROMAGERIES PAPILLON, Société par Actions Simplifiée - Lauras 4 impasse de la route de Tiergues - 12250 - ROQUEFORT-SUR-SOULZON - France - SIREN 391900917


SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation le 16 mars 2000 n°2167982 - Publication au BOPI 2000-03-16

Inscription le 17 février 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°295633 - Publication au BOPI 2000-02-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Inscription le 17 février 2000 - Changement de dénomination n°295635 - Publication au BOPI 2000-02-17

Inscription le 17 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295634 - Publication au BOPI 2000-02-17

Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2010 n°2428277 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-01-19

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2019 n°2731763 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2019-11-28

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