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Marques déposées par la société FROMAGERIES CONUS
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LE PETIT SAVOYARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PETIT SAVOYARD
FROMAGERIES CONUS

Numéro de dépôt :
1278555
Date de dépôt :
06/07/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/07/2004
LE PETIT SAVOYARD de FROMAGERIES CONUS

Présentation de la marque LE PETIT SAVOYARD

Déposée le 6 juillet 1984 par la société FROMAGERIES CONUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PETIT SAVOYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FROMAGERIES CONUS domicilié(e) 47 route de Bonneville, 74100 ANNEMASSE (dossier no 2030690) - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 980 333 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2030690) - France.

La marque LE PETIT SAVOYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PETIT SAVOYARD est expirée depuis le 6 juillet 2004.

FROMAGERIES CONUS a également déposé les autres marques suivantes : LA SEMEUSE , LE PETIT SAVOYARD , LE FAUCIGNERAND , LE PETIT SAVOYARD


FROMAGERIES CONUS - 47 route de Bonneville, 74100 ANNEMASSE (dossier no 2030690) - France - SIREN 795980333


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2030690) - France


Renouvellement sans limitation le 4 mars 1994 n°2030690 - Publication au BOPI 1994-03-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-53

Inscription le 4 avril 1997 - Changement d'adresse n°235339 - Publication au BOPI 1997-04-04

Des fromages.