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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BRUN
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MA COMTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MA COMTE
FROMAGERIES BRUN S.A., SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

Numéro de dépôt :
1551162
Date de dépôt :
08/09/1989
Lieu de dépôt :
SALINS
Date d'expiration :
08/09/2019

Présentation de la marque MA COMTE

Déposée le 8 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BRUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALINS), la marque française « MA COMTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BRUN domicilié(e) 10 – 12 Avenue Foch BP 30125 - 39802 - POLIGNY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 880 398 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Thierry BRUN, FROMAGERIES BRUN, S.A. domicilié(e) 10 – 12 Avenue Foch BP 30125 - 39802 - POLIGNY CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MA COMTE est expirée depuis le 8 septembre 2019.

FROMAGERIES BRUN a également déposé les autres marques suivantes : LE POLINOIS , COMTE FLEURETTE , MAXIPAC , MAXIM'S Maximum de Qualité , MA COMTE , BEAUJURA , JURADOR , MICK , JURASSOL , JURASSIC


FROMAGERIES BRUN S.A., SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - 10 – 12 Avenue Foch BP 30125 - 39802 - POLIGNY CEDEX - France - SIREN 625880398


Mr Thierry BRUN, FROMAGERIES BRUN, S.A. - 10 – 12 Avenue Foch BP 30125 - 39802 - POLIGNY CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 23 mars 1999 n°2140928 - Publication au BOPI 1999-03-23

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1999-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2009 n°2406006 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-28

Fromages, oeufs, lait et tous autres produits laitiers, conserves, huiles et graisses comestibles