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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Fromageries BRUN
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LE POLINOIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE POLINOIS
Fromageries BRUN, SA à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1634885
Date de dépôt :
12/12/1990
Lieu de dépôt :
SALINS
Date d'expiration :
12/12/2020

Présentation de la marque LE POLINOIS

Déposée le 12 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) Fromageries BRUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALINS), la marque française « LE POLINOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Fromageries BRUN domicilié(e) 10-12 Avenue Foch - 39802 - POLIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 880 398 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Fromageries BRUN domicilié(e) 10-12 Avenue Foch - 39802 - POLIGNY - France.

La marque LE POLINOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE POLINOIS est expirée depuis le 12 décembre 2020.

Fromageries BRUN a également déposé les autres marques suivantes : COMTE FLEURETTE , MAXIPAC , MAXIM'S Maximum de Qualité , MA COMTE , BEAUJURA , JURADOR , MICK , JURASSOL , JURASSIC , LE POLIGNY


Fromageries BRUN, SA à Directoire et Conseil de Surveillance - 10-12 Avenue Foch - 39802 - POLIGNY - France - SIREN 625880398


Fromageries BRUN - 10-12 Avenue Foch - 39802 - POLIGNY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2000 n°2175735 - Publication au BOPI 2000-06-14

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2010 n°2447055 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-22

Fromages, oeufs, lait et tous autres produits laitiers, conserves, huiles et graisses comestibles