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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL
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VACHEMENT BON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VACHEMENT BON
FROMAGERIES BEL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4125855
Date de dépôt :
14/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2024
VACHEMENT BON de FROMAGERIES BEL

Présentation de la marque VACHEMENT BON

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2014 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VACHEMENT BON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 16 BOULEVARD MALESHERBES - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. JEAN-MARIE ALGOUD domicilié(e) 16 RUE MILTON - 75009 - PARIS - France.

La marque VACHEMENT BON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4125855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VACHEMENT BON arrivera à expiration en date du 14 octobre 2024.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL, Société Anonyme - 16 BOULEVARD MALESHERBES - 75008 - PARIS - France - SIREN 542088067


ATMARK, M. JEAN-MARIE ALGOUD - 16 RUE MILTON - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Inscription le 22 mars 2016 - Changement d'adresse n°665444 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Inscription le 7 octobre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°769988 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07

OEufs, lait (sous toutes ses formes), beurre, crème, fromages et spécialités fromagères, yaourts, protéines lactiques et lactosérum et autres produits laitiers. Boissons à base de lait ; plats cuisinés à base des produits précités ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir, bouillie alimentaire à base de lait, yaourt glacé (glaces alimentaires) ; plats cuisinés à base des produits précités ;

Services de restauration (alimentation) à savoir restaurants libre-service, cafés-restaurants, cafétérias, services de bar ; hébergement temporaire.