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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL
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TOSTINETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOSTINETTE
FROMAGERIES BEL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1298101
Date de dépôt :
05/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2005

Présentation de la marque TOSTINETTE

Déposée le 5 février 1985 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOSTINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 4 Rue d'Anjou, 75008 PARIS (dossier no 2042280) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2042280) - France.

La marque TOSTINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOSTINETTE est expirée depuis le 5 février 2005.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL (Société Anonyme) - 4 Rue d'Anjou, 75008 PARIS (dossier no 2042280) - France - SIREN 542088067


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2042280) - France


Renouvellement avec limitation le 5 janvier 1995 n°2042280 - Publication au BOPI 1995-01-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-28

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures; ufs, lait et tous produits laitiers tels que beurres et fromages; huiles et graisses comestibles; conserves.