Marque enregistrée - Marque en vigueur

SWEET MORNING
FROMAGERIES BEL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4124225
Date de dépôt :
08/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/10/2024
SWEET MORNING de FROMAGERIES BEL

Présentation de la marque SWEET MORNING

Déposée par voie électronique le 8 octobre 2014 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SWEET MORNING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 16 BOULEVARD MALESHERBES - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. JEAN-MARIE ALGOUD domicilié(e) 16 RUE MILTON - 75009 - PARIS - France.

La marque SWEET MORNING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4124225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEET MORNING arrivera à expiration en date du 8 octobre 2024.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL, Société Anonyme - 16 BOULEVARD MALESHERBES - 75008 - PARIS - France - SIREN 542088067


ATMARK, M. JEAN-MARIE ALGOUD - 16 RUE MILTON - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Inscription le 22 mars 2016 - Changement d'adresse n°665444 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

OEufs, lait (sous toutes ses formes), beurre, crème, fromages et spécialités fromagères, yaourts, protéines lactiques et lactosérum et autres produits laitiers. Boissons à base de lait ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir, bouillie alimentaire à base de lait, yaourt glacé (glaces alimentaires).