Marque enregistrée - Marque en vigueur

SHARING CITIES
FROMAGERIES BEL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4106376
Date de dépôt :
18/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/07/2024
SHARING CITIES de FROMAGERIES BEL

Présentation de la marque SHARING CITIES

Déposée le 18 juillet 2014 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SHARING CITIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-32 du 8 août 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 16 Boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. ALGOUD Jean-Marie domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque SHARING CITIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4106376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHARING CITIES arrivera à expiration en date du 18 juillet 2024.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL, Société Anonyme - 16 Boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France - SIREN 542088067


ATMARK, M. ALGOUD Jean-Marie - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Inscription le 22 mars 2016 - Changement d'adresse n°665444 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Oeufs, lait (sous toutes ses formes), beurre, crème (produit laitier), fromages et spécialités fromagères, yaourts, protéines lactiques et lactosérum et autres produits laitiers. Boissons à base de lait ;

Vente de produits alimentaires ; service de vente au détail ou en gros d'oeufs, lait (sous toutes ses formes), beurre, crème, fromages et spécialités fromagères, yaourts, protéines, lactiques et lactosérum, levures, lactiques, autres produits laitiers et boissons à base de lait ; publicité ; distribution de matériel publicitaire, de commercialisation et promotionnel (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; distribution de produits à des fins publicitaires et promotionnelles ; promotion des ventes et promotion commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; mercatique ; gestion et organisation de campagnes de communication (mercatique) ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, foires, salons ou expositions professionnels ou non à buts commerciaux ou publicitaires ; édition et publication d'images, de données et de textes commerciaux et/ou publicitaires ;

Livraison de marchandises ; distribution [livraison] de produits ; location de conteneurs d'entreposage ; courtage de fret ; transport de marchandises ; déchargement ; dépôt de marchandises ; emballage et conditionnement de produits ; empaquetage de marchandises ; entreposage.