Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FROMAGERIES BEL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1569663
Date de dépôt :
11/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/2010
Marque figurative de FROMAGERIES BEL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 4 Rue d'Anjou, 75008 PARIS (dossier no 2159275) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2159275) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569663.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 11 janvier 2010.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL (Société Anonyme) - 4 Rue d'Anjou, 75008 PARIS (dossier no 2159275) - France - SIREN 542088067


cabinet beau de loménie - (dossier no 2159275) - France


Renouvellement avec limitation le 14 décembre 1999 n°2159275 - Publication au BOPI 1999-12-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; fromages, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves ; fromages miniaturisés.