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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FROMAGERIES BEL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1551707
Date de dépôt :
21/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/09/2009
Marque figurative de FROMAGERIES BEL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 4 rue d'Anjou, 75008 PARIS, FRANCE (dossier no 2148482) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2148482) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551707.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 21 septembre 2009.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL (société anonyme) - 4 rue d'Anjou, 75008 PARIS, FRANCE (dossier no 2148482) - France - SIREN 542088067


cabinet beau de loménie - (dossier no 2148482) - France


Renouvellement avec limitation le 5 juillet 1999 n°2148482 - Publication au BOPI 1999-07-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et tous produits laitiers tels que beurres et fromages ; huiles et graisses comestibles ; conserves.