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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL
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LE SOMMELIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE SOMMELIER
FROMAGERIES BEL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1488596
Date de dépôt :
14/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/09/2008

Présentation de la marque LE SOMMELIER

Déposée le 14 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE SOMMELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 4 RUE D'ANJOU, 75008 PARIS (dossier no 2122406) - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 897 802 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2122406) - France.

La marque LE SOMMELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1488596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE SOMMELIER est expirée depuis le 14 septembre 2008.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL (société anonyme) - 4 RUE D'ANJOU, 75008 PARIS (dossier no 2122406) - France - SIREN 330897802


cabinet beau de loménie - (dossier no 2122406) - France


Renouvellement avec limitation le 27 juillet 1998 n°2122406 - Publication au BOPI 1998-07-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09

Inscription le 10 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432422 - Publication au BOPI 2006-01-10

Inscription le 8 septembre 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°261647 - Publication au BOPI 1998-09-08

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; fromages, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves.