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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL
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LE PETIT CHAMPANET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PETIT CHAMPANET
FROMAGERIES BEL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3260240
Date de dépôt :
01/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2023
LE PETIT CHAMPANET de FROMAGERIES BEL

Présentation de la marque LE PETIT CHAMPANET

Déposée le 1 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PETIT CHAMPANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 16 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque LE PETIT CHAMPANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PETIT CHAMPANET est expirée depuis le 1 décembre 2023.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL, Société anonyme - 16 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France - SIREN 542088067


@MARK - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Inscription le 6 septembre 2004 - renonciation partielle n°398944 - Publication au BOPI 2004-09-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-19

Inscription le 10 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432422 - Publication au BOPI 2006-01-10

Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02

Renouvellement avec limitation le 22 novembre 2013 n°2544520 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2013-11-22

Inscription le 22 mars 2016 - Changement d'adresse n°665444 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Inscription le 7 octobre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°769988 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07

Oeufs, lait (sous toutes ses formes), beurre, crème, fromages et spécialités fromagères, yaourts, protéines lactiques et latosérum, levures lactiques et autres produits laitiers.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.