LE CHARPENTÉ
Présentation de la marque LE CHARPENTÉ
Déposée le 11 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CHARPENTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE CHARPENTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1464645.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CHARPENTÉ est expirée depuis le 11 mai 2008.
FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement avec limitation le 16 mars 1998 n°2110788 - Publication au BOPI 1998-03-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42
Inscription le 10 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432422 - Publication au BOPI 2006-01-10