Marque renouvelée - Marque en vigueur

La Maison de La Vache Qui Rit
FROMAGERIES BEL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3576286
Date de dépôt :
20/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2028
La Maison de La Vache Qui Rit de FROMAGERIES BEL

Présentation de la marque La Maison de La Vache Qui Rit

Déposée le 20 mai 2008 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Maison de La Vache Qui Rit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-26 du 27 juin 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 2 Allée de Longchamp - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. ALGOUD Jean-Marie domicilié(e) 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque La Maison de La Vache Qui Rit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3576286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Maison de La Vache Qui Rit arrivera à expiration en date du 20 mai 2028.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL, Société Anonyme - 2 Allée de Longchamp - 92150 - SURESNES - France - SIREN 542088067


@MARK, M. ALGOUD Jean-Marie - 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France


Inscription le 30 mars 2009 - retrait partiel n°494354 - Publication au BOPI 2009-03-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-04

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2009-11

Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-35

Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26

Inscription le 22 mars 2016 - Changement d'adresse n°665444 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2018 n°2683031 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-05-31

Inscription le 7 octobre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°769988 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir boîtes en carton ou en papier, posters, affiches, albums, cartes postales, timbres-poste, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier pour l'emballage ; produits de l'imprimerie à savoir objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, dessins ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes à savoir instruments d'écriture et instruments de dessin ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en matières plastiques pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Oeufs, lait (sous toutes ses formes), beurre, crème, fromages et spécialités fromagères, yaourts, protéines lactiques et lactosérum et autres produits laitiers, boissons à base de lait.

Publicité à savoir affichage, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, distribution, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, édition et publication de textes publicitaires, organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, foires, salons professionnelles ou non à buts de publicité et services de promotion commerciale sous toutes ses formes ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques à savoir de bases de données informatisées et services de recueil et de systématisation de données dans un fichier central ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Télécommunications, à savoir transmission d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique, transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseau Internet, transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseau Internet, transmission de documents par voie informatique, transmission d'informations par télex, télécopieurs et centres serveurs, services de transmission d'informations contenues dans des banques de données, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet), services de courrier électronique, conversion de données et de programmes informatiques. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs.

Education à savoir organisation et conduite de forums, séminaires, salons, expositions professionnels ou non à buts éducatifs, organisation de jeux, d'épreuves sportives, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts éducatifs, services d'information en matière d'éducation, services de clubs (éducation) ; formation ; divertissement à savoir organisation et conduite de forums, séminaires, salons, expositions professionnels ou non à buts de divertissement, organisation de jeux, d'épreuves sportives, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts de divertissement, services d'information en matière de divertissement, services de clubs (divertissement), services de jeux notamment proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), planification des réceptions (divertissement), divertissement télévisé et radiophonique, montage de programmes télévisés et radiophoniques ; activités sportives et culturelles, à savoir services de musées (présentation, expositions) et services de loisirs, ludothèques (à savoir services d'animations ludiques et de prêts de jeux et de jouets), parcs d'attraction, organisation et conduite de forums, séminaires, salons, expositions professionnels ou non à buts culturels, organisation de jeux, d'épreuves sportives, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels, services d'information en matière culturelle, réservation d'entrées pour les musées. Editions de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films à savoir enregistrement (filmage) sur bandes vidéos et production de films sur bande vidéo. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Services de restauration (alimentation) à savoir restaurants libre-service, cafés-restaurants, cafétérias, services de bar ; hébergement temporaire.