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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL
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JAMAIS L'INDIVIDUEL N'A AUTANT SERVI LE COLLECTIF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAMAIS L'INDIVIDUEL N'A AUTANT SERVI LE COLLECTIF
FROMAGERIES BEL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3892359
Date de dépôt :
27/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/01/2022
JAMAIS L\'INDIVIDUEL N\'A AUTANT SERVI LE COLLECTIF de FROMAGERIES BEL

Présentation de la marque JAMAIS L'INDIVIDUEL N'A AUTANT SERVI LE COLLECTIF

Déposée le 27 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « JAMAIS L'INDIVIDUEL N'A AUTANT SERVI LE COLLECTIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 16 Boulevard Malesherbes - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. Jean-Marie ALGOUD domicilié(e) 16 Rue Milton - 75009 - Paris - France.

La marque JAMAIS L'INDIVIDUEL N'A AUTANT SERVI LE COLLECTIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAMAIS L'INDIVIDUEL N'A AUTANT SERVI LE COLLECTIF est expirée depuis le 27 janvier 2022.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL, Société anonyme - 16 Boulevard Malesherbes - 75008 - Paris - France - SIREN 542088067


@MARK, M. Jean-Marie ALGOUD - 16 Rue Milton - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Inscription le 22 mars 2016 - Changement d'adresse n°665444 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Inscription le 7 octobre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°769988 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07

OEufs, lait (sous toutes ses formes), beurre, crème, fromages et spécialités fromagères, yaourts, protéines lactiques et lactosérum et autres produits laitiers. Boissons à base de lait ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir, bouillie alimentaire à base de lait, yaourt glacé (glaces alimentaires) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars, cafés ; restaurants, cafétérias, cantines, services de restauration collective, restaurants à service rapide [snack-bars], restauration [repas], services de traiteurs ; restaurants libre service.