Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DU GOUT A CROQUER
FROMAGERIES BEL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3989201
Date de dépôt :
11/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2023
DU GOUT A CROQUER de FROMAGERIES BEL

Présentation de la marque DU GOUT A CROQUER

Déposée par voie électronique le 11 mars 2013 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DU GOUT A CROQUER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 16 Boulevard Malesherbes - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. Jean-Marie ALGOUD domicilié(e) 16 Rue Milton - 75009 - Paris - France.

La marque DU GOUT A CROQUER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DU GOUT A CROQUER est expirée depuis le 11 mars 2023.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL, Société anonyme - 16 Boulevard Malesherbes - 75008 - Paris - France - SIREN 542088067


ATMARK, M. Jean-Marie ALGOUD - 16 Rue Milton - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Inscription le 22 mars 2016 - Changement d'adresse n°665444 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Inscription le 7 octobre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°769988 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07

OEufs, lait (sous toutes ses formes), beurre, crème (produit laitier), fromages et spécialités fromagères, yaourts, protéines lactiques et lactosérum et autres produits laitiers. Boissons à base de lait.