CHANTENEIGE MOUSSÉE
Présentation de la marque CHANTENEIGE MOUSSÉE
Déposée le 28 septembre 1984 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANTENEIGE MOUSSÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHANTENEIGE MOUSSÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285259.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHANTENEIGE MOUSSÉE est expirée depuis le 28 septembre 2004.
FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement avec limitation le 1 juillet 1994 n°2035409 - Publication au BOPI 1994-07-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-08