Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHANTENEIGE FOUETTÉE
FROMAGERIES BEL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1285258
Date de dépôt :
28/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/2004

Présentation de la marque CHANTENEIGE FOUETTÉE

Déposée le 28 septembre 1984 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANTENEIGE FOUETTÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 4 Rue d'Anjou, 75008 PARIS (dossier no 2035408) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 047 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2035408) - France.

La marque CHANTENEIGE FOUETTÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHANTENEIGE FOUETTÉE est expirée depuis le 28 septembre 2004.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE , (Marque figurative)


FROMAGERIES BEL (Société Anonyme) - 4 Rue d'Anjou, 75008 PARIS (dossier no 2035408) - France - SIREN 542088047


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2035408) - France


Renouvellement avec limitation le 1 juillet 1994 n°2035408 - Publication au BOPI 1994-07-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-08

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et tous produits laitiers tels que beurres et fromages; huiles et graisses comestibles; conserves.