Marque expirée - Marque en non vigueur

BYBAB
FROMAGERIES BEL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1538741
Date de dépôt :
29/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/06/2019

Présentation de la marque BYBAB

Déposée le 29 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BYBAB »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 16 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BYBAB est expirée depuis le 29 juin 2019.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL, Société anonyme - 16 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France - SIREN 542088067


@MARK - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Renouvellement avec limitation le 20 avril 1999 n°2142778 - Publication au BOPI 1999-04-20

Inscription le 10 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432422 - Publication au BOPI 2006-01-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2009 n°2409348 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-05

Inscription le 22 mars 2016 - Changement d'adresse n°665444 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; fromages, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves.