Déposée le 8 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BOURSIN COTE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 16 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Cabinet d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque BOURSIN COTE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649102.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FROMAGERIES BEL, Société anonyme - 16 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France - SIREN 542088067
@MARK, Cabinet d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 5 mars 2001 n°2193357 - Publication au BOPI 2001-03-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-03
Inscription le 22 septembre 2008 - Changement d'adresse n°480952 - Publication au BOPI 2008-09-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33
Inscription le 17 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487727 - Publication au BOPI 2008-11-17
Renouvellement sans limitation le 25 février 2011 n°2464229 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-25
Inscription le 22 mars 2016 - Changement d'adresse n°665444 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22
Inscription le 7 octobre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°769988 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces salade; conserves
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BOURSIN COTE NATURE"