Marque expirée - Marque en non vigueur

BEL TCHIZ
FROMAGERIES BEL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3605562
Date de dépôt :
17/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2018
BEL TCHIZ de FROMAGERIES BEL

Présentation de la marque BEL TCHIZ

Déposée le 17 octobre 2008 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEL TCHIZ »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 16 boulevard Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 16 rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEL TCHIZ est expirée depuis le 17 octobre 2018.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL Société Anonyme - 16 boulevard Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 542088067


@MARK - 16 rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-15

Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Inscription le 22 mars 2016 - Changement d'adresse n°665444 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des données, des sons ou des images, supports d'enregistrement magnétiques ou numériques ; supports d'enregistrement (audio, vidéo ou audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs ; logiciels, progiciels ; compacts disques audio et/ou vidéo, Céderoms ; écrans vidéo ; écrans de projection ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; instruments optiques notamment lunettes, lunettes de soleil, longues-vues, microscopes, loupes, lentilles de contact, télescopes ; appareils et équipements informatiques à savoir souris, tapis de souris, fonds d'écran, scanneurs, graveurs, imprimantes d'ordinateurs, écrans et claviers d'ordinateurs ; haut-parleurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; posters, affiches ; albums ; cartes postales ; timbres-poste ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; reproductions graphiques ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) décoration pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages.

Education, formation et divertissement ; activités culturelles ; information en matière d'éducation et de divertissement ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite d'ateliers de formation, prêt de livres, de revue, de périodiques, de brochures et de catalogues ; édition de livres, de revues, de périodiques, de brochures et de catalogues ; location d'appareils audio, location d'enregistrements sonores, montage de programmes radiophoniques et de télévision ; services de musées (présentation, expositions), organisation de visites dans les musées, reportages photographiques, publication de textes (autres que publicitaires), publication électronique de livres et de périodiques en ligne, services de clubs et de loisirs ; organisation d'expositions, de séminaires, d'ateliers à des fins culturelles, éducatives ou récréatives ; organisation et conduite d'expositions, de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires, d'animations, de spectacles, de stages et d'ateliers à but culturel, éducatif ou de divertissement ; informations en matière d'enseignement ; conception, réalisation, production et location de films cinématographiques et de programmes radiophoniques et télévisés ; divertissements radiophoniques et télévisés ; publication, présentation et prêts de livres, de cassettes, de films, de disques et de disquettes ; divertissement ; édition de produits audiovisuels, multimédia et d'oeuvres musicales (graphiques et sonores) ; parcs d'amusement, services d'amusement et de récréation, centres de divertissement, notamment pour la muséologie, conseils en matière de formation, de documentation et d'orientation professionnelle, services de reporters, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) en matière de muséologie. Organisation de concours (éducation ou divertissement).