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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Fromageries BEL
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BEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BEL
Fromageries BEL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1256247
Date de dépôt :
04/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/01/2004
BEL de Fromageries BEL

Présentation de la marque BEL

Déposée le 4 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) Fromageries BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Fromageries BEL domicilié(e) 4, rue d'Anjou, 75008 PARIS (dossier no 2027243) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Pierre WETZEL domicilié(e) (dossier no 2027243) - France.

La marque BEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1256247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BEL est expirée depuis le 4 janvier 2004.

Fromageries BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE , (Marque figurative)


Fromageries BEL, société anonyme - 4, rue d'Anjou, 75008 PARIS (dossier no 2027243) - France - SIREN 542088067


Cabinet Pierre WETZEL - (dossier no 2027243) - France


Renouvellement sans limitation le 23 décembre 1993 n°2027243 - Publication au BOPI 1993-12-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-21

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et tous produits laitiers tels que beurres et fromages;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.