100 % des français mangent, ont mangé ou mangeront
Présentation de la marque 100 % des français mangent, ont mangé ou mangeront
Déposée le 13 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 100 % des français mangent, ont mangé ou mangeront » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-46 du 17 novembre 2006.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 100 % des français mangent, ont mangé ou mangeront a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3456498.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 100 % des français mangent, ont mangé ou mangeront arrivera à expiration en date du 13 octobre 2026.
FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-12
Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46
Inscription le 22 mars 2016 - Changement d'adresse n°665444 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2016 n°2627690 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2016-09-12
Inscription le 7 octobre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°769988 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07